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| Connaître la consommation
énergétique d'un bien et les rejets de gaz à effet
de serre. Promouvoir les énergies renouvelables et les investissements permettant de réduire la consommation énergétique. |
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| Directive Européenne
2002-91 Art L 134- 1 à 5 du code de la construction et de l'habitat. Art L 271- 4 à 6 du code de la construction et de l'habitat. Art L 224-1 du code de l'environnement. |
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| Propriétaire mettant
un bien en vente. Bailleur pour toute nouvelle location. Bailleur pour tout renouvellement de bail. |
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| 10 Ans pour DPE vente. 10 Ans pour DPE location. |
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| Dès aujourd'hui quelque soit le type de diagnostic. | ||
| Le secteur du logement représente
43,42 % des dépenses d'énergie en France ce qui génère
21% des émissions de gaz à effet de serre. Les logements français consomment, en moyenne, 229 kWh/m²/an (dont 74% dévolus au chauffage). Pour limiter notre impact cette consommation devrait être de 50 kWh/m²/an... |
